MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Arnaud Boué l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://www.arnaudboue.com (le « Site »), est édité par :

SAS Arnaud Boué, société au capital de 358000 euros, inscrite au R.C.S. de DIJON sous le numéro 820754596,
dont le siège social est situé au 18 Rue François Rodier, 21700 Villars-Fontaine, représenté(e) par Arnaud Boué dûment habilité(e)

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR86820754596.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société OVH SAS
situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Arnaud Boué .

Nous contacter

Par téléphone : +33677994526

Par email : contact@arnaudboue.com

Par courrier : 18 Rue François Rodier, 21700 Villars-Fontaine

Conception et réalisation du site internet :

Studio D-AD-A
9 rue des Trois Conils – 33000 Bordeaux

Protection des données

Arnaud Boué applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quand aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer.

Modification, Interruption et Résiliation

Arnaud Boué est en droit, à son entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le Site Web, de l’interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.

Limitation de la responsabilité

Arnaud Boué a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. Elle s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. Arnaud Boué ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect – quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences – résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une oeuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l’autorisation préalable de Arnaud Boué.

La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros.

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Charte de Protection des Données Personnelles », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).